Comités et commissions

Commissions consultatives

La Communauté maritime dispose de commissions consultatives. L’objectif est de créer des espaces de discussions entre les élus, les citoyens et les organismes pour identifier les grandes orientations municipales.

Il existe 4 commissions consultatives :

  • Commission consultative du loisir, de la culture et de la vie communautaire
  • Commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme et des changements climatiques
  • Commission consultative des travaux publics et de la sécurité publique
  • Commission consultative du développement économique

Pour plus d’information sur le rôle, les mandats et les modalités de fonctionnement des nouvelles commissions consultatives de la Communauté maritime, consultez la Charte des commissions consultatives et l’organigramme des commissions consultatives.

La commission peut étudier et soumettre des recommandations au conseil sur toute question concernant les grandes orientations en matière de loisir, de culture et de vie communautaire, notamment au niveau des infrastructures, des programmes, des activités et du soutien aux activités et organismes du milieu.

Composition de la commission :

  • Deux membres du conseil
    • Roger Chevarie, président
    • Hugues Lafrance, vice-président
  • Cinq citoyens
    • Jean Bouffard
    • Hélène Chevrier
    • Réjean Leblanc
    • Kimberly Thériault
    • Céline Vigneau
  • Trois représentants d’organismes à vocation culturelle, sportive ou communautaire
    • Commission scolaire des Îles
    • Arrimage, corporation culturelle des Îles-de-la-Madeleine
    • Développement social des Îles-de-la-Madeleine

Date de rencontres :
10 juin 2020, 19 h, compte rendu
11 décembre 2019, 19 h, compte rendu
6 août 2020, 19 h, compte rendu
4 juin 2019, 19 h, compte rendu

La commission peut étudier et soumettre des recommandations au conseil sur toute question relevant de la compétence de la Communauté maritime en matière de transport et de sécurité routière, de déneigement, d’infrastructures publiques, d’eau potable et des eaux usées. Elle pourra également traiter de toute question relative à la sécurité des biens et des personnes, de la sécurité civile, des mesures d’urgence, de la sécurité incendie et des questions relatives à l’adaptation des infrastructures publiques aux changements climatiques dans une perspective de résilience.

Composition de la commission :

  • Deux membres du conseil
    • Benoit Arseneau, président
    • Sara Vigneau, vice-présidente
  • Cinq citoyens
    • Pierrot Décoste
    • Maxime Deblois
    • Estelle Lapierre
    • Jean Leblanc
    • Alexandre Richard
  • Trois représentants d’organismes actifs dans le champ d’intervention de la Commission
    • Centre d’expertise en gestion des risques d’incidents maritimes (CEGRIM)
    • Comité ZIP
    • Transport adapté et collectif des Îles

Date de rencontres :
27 octobre 2020, 19 h, compte rendu
8 juillet 2020, 19 h, compte rendu
12 juin 2019, 19 h, compte rendu

La commission peut étudier et soumettre des recommandations au Conseil sur toute question concernant le développement économique, incluant le développement commercial. Elle assure la cohésion et la cohérence des travaux des différents comités relevant de la commission, soit la commission consultative sur les enjeux énergétiques et la commission consultative sur les transports

Composition de la commission :

  • Deux membres du conseil
    • Benoit Arseneau, président
    • Richard Leblanc, vice-président
  • Deux citoyens
    • Roméo Déraspe
    • Raymond Legault
  • Deux représentants d’organismes à vocation économique ou commerciale
    • Chambre de commerce des Îles
    • Desjardins
  • Trois représentants d’entreprises qui représentent une diversité de réalités économiques
    • Jean-Sébastien Aucoin
    • Sophie Cassis
    • Amanda Poirier

Date de rencontres :
16 décembre 2019, 19 h, compte rendu
11 septembre 2019, 19 h, compte rendu
13 juin 2019, 19 h, compte rendu

La commission peut étudier et soumettre des recommandations au conseil sur toute question relative à l’aménagement du territoire, à l’environnement, à l’urbanisme, à la gestion des matières résiduelles et aux changements climatiques. Ses champs de compétence couvrent le schéma d’aménagement et de développement du territoire, les réglementations d’urbanisme, l’environnement, les changements climatiques et la gestion des matières résiduelles. Elle assure la cohésion et la cohérence des travaux des différents comités relevant de la commission, soit le comité consultatif d’urbanisme et d’environnement, le comité consultatif sur les terres publiques, la table de concertation VHR et la commission permanente sur l’érosion.

Composition de la commission :

  • Deux membres du conseil
    • Benoît Arseneau, président
    • Sara Vigneau, vice-présidente
  • Cinq citoyens
    • Robin Bénard
    • Camille Heidelberger
    • Robert Mercier
    • Étienne Piché
    • Mira Turbide-Chevarie
  • Trois représentants d’organismes actifs dans le champ d’intervention de la commission
    • Attention FragÎles
    • Comité ZIP
    • Tourisme Îles de la Madeleine

Date de rencontres :
19 février 2020, 19 h, compte rendu
24 octobre, 19 h, compte rendu
29 mai 2019, 19 h, compte rendu

Rapport de la commission consultative de l’environnement, de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme et des changements climatiques relativement à la réglementation sur l’utilisation des produits en plastique à usage unique.

Comités relevant de la Municipalité

Voici la représentation municipale au sein des différents comités. Les élus qui siègent sur ces diverses tables agissent alors à titre de représentants de la Municipalité et rendent compte auprès de leurs collègues du conseil municipal des discussions qui ont eu lieu.

  • Exécutif : Rocher Chevarie, Gaétan Richard, Hugues Lafrance et Benoit Arseneau (substitut)
  • Vérification et des finances : Benoit Arseneau et Richard Leblanc
  • Comité consultatif d’urbanisme et d’environnement (CCUE) : Sara Vigneau
  • Réseau intégré de communications électroniques des Îles-de-la-Madeleine (RICEIM) : direction générale et agent de développement économique
  • Comité consultatif régional de la traverse de Cap-aux-Meules et L’Île-d’Entrée
  • Comité de mise en valeur du site historique de La Grave : régisseur de la culture, du patrimoine et des bibliothèques

  • Grande-Entrée
  • Havre-aux-Maisons
  • Baie du Havre-aux-Basques
  • Baie du Bassin
  • Bassin aux Huîtres

  • Musée de la Mer : régisseur de la culture, du patrimoine et des bibliothèques

Comités relevant de la Communauté maritime

Voici la représentation municipale au sein des différents comités. Les élus qui siègent sur ces diverses tables agissent alors à titre de représentants de la Communauté maritime et rendent compte auprès de leurs collègues du conseil des discussions qui ont eu lieu.

  • Fédération québécoise des municipalités (FQM) : Gaétan Richard
  • Centre de recherche sur les milieux insulaires et maritimes (CERMIM) : direction du développement du milieu
  • Centre d’appel d’urgence des régions de l’Est du Québec (CAUREQ) : Hugues Lafrance, direction du Service d’incendie
  • Régie intermunicipale de transport Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine : Hugues Lafrance et Roger Chevarie
  • Escale Îles de la Madeleine : Agente de développement économique

  • Comité de gestion des matières résiduelles : Benoit Arseneau, Hugues Lafrance et Richard Leblanc
  • Sécurité publique : Richard Leblanc, Joy Davies et Hugues Lafrance
  • Commission consultative des transports : Gaétan Richard et Richard Leblanc (Rôle consultatif en matière de transport pour les liaisons avec le continent.)
  • Comité de sécurité civile : Gaétan Richard et Joy Davies

  • Table pêche et mariculture : Benoît Arseneau (Réunion des différents intervenants du secteur de la pêche et de la mariculture pour favoriser la concertation entre les acteurs de l’industrie.)
  • Comité de suivi de la Politique-cadre de développement touristique : direction du développement du milieu, direction de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme et conseiller en stratégie et développement (Identification des interventions à mener afin de s’assurer que le développement touristique participe à l’amélioration de la qualité de vie des citoyens.)
  • Tourisme Îles de la Madeleine : Benoît Arseneau

  • Comité de développement social : direction générale
  • Office municipal d’habitation (OMH) : direction générale, direction des finances
  • Transport adapté : Serge Richard et Martine Martin
  • MADA, politique familiale et politique d’accessibilité universelle : Roger Chevarie
  • Coop d’habitation l’Oasis : Benoit Arseneau

  • Régie intermunicipale de l’énergie Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine : Roger Chevarie et Hugues Lafrance
  • Commission consultative sur les enjeux énergétiques : Roger Chevarie
  • Aire marine de conservation : Hugues Lafrance, Joy Davies et Gaétan Richard
  • Comité zone d’intervention prioritaire (ZIP) : coordonnateur forêt et géomatique
  • Table de concertation sur les VTT : Hugues Lafrance
  • Comité consultatif agricole : Benoit Arseneau
  • Commissions permanente sur l’érosion des berges
  • Comité consultatif sur les terres publiques